RC EUILLET RAPIDE COMPTABLE N°11 NOVEMBRE 22 Auteur des Mémentos Comptable et IFRS À LA UNE TITRES DE PARTICIPATION p. 4 Une nouvelle illustration du Conseil d’État concernant leur utilité MODERNISATION DES ÉTATS FINANCIERS p. 8 Les conséquences de la...
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RC EUILLET RAPIDE COMPTABLE N°11 NOVEMBRE 22 Auteur des Mémentos Comptable et IFRS À LA UNE TITRES DE PARTICIPATION p. 4 Une nouvelle illustration du Conseil d’État concernant leur utilité MODERNISATION DES ÉTATS FINANCIERS p. 8 Les conséquences de la suppression des transferts de charges À LIRE AUSSI COMPTES CONSOLIDÉS (RÈGLES FR. ET IFRS) p. 13 Aide « gaz et électricité » : les diligences L’ANC rend caducs d’anciens communiqués et l’attestation du CAC ont été modifiées p. 15 du CNC Cession de titres et apports concomitants : quelle valeur d’apport retenir ? p. 16 HAUSSE DU PRIX DU GAZ ET DE L’ÉLECTRICITÉ p. 29 Événement post-clôture remettant en cause L’aide aux entreprises évolue la continuité d’exploitation : comment présenter les états financiers IFRS ? p. 18 Monétisation des jours de repos et de RTT : quelles sont les exonérations possibles ? p. 22 DOSSIER PRATIQUE SITUATION DES EXPLOITANTS INDIVIDUELS Un patrimoine d’affectation est enfin mis en place p. 35
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