Date de mise en ligne : le 30/03/2023 SEINE MARITIME COMMUNE DE DIEPPE DIRECTION SPORTS, SANTÉ, PREVENTION ETABLISSEMENT LES BAINS TARIFS DE LA BOUTIQUE SPA – NOUVEAUX PRODUITS DECISION N° 2023-11 Le Maire de la Ville de Dieppe, VU : • le code général des...
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Date de mise en ligne : le 30/03/2023 SEINE MARITIME COMMUNE DE DIEPPE DIRECTION SPORTS, SANTÉ, PREVENTION ETABLISSEMENT LES BAINS TARIFS DE LA BOUTIQUE SPA – NOUVEAUX PRODUITS DECISION N° 2023-11 Le Maire de la Ville de Dieppe, VU : • le code général des collectivités territoriales en ses articles L2121-29, L2122-22 alinéa 2 et L2122-23 • la délibération n°2 du Conseil Municipal en date du 21 octobre 2022 portant sur la reprise en régie directe l’établissement « Les Bains de Dieppe » • la délibération n° 14 du Conseil Municipal en date du 15 décembre 2022 relative à la Délégation de pouvoir du conseil municipal au Maire – Établissement les Bains – tarifs des boutiques et des offres promotionnelles du Spa CONSIDÉRANT : • la nécessité de fixer les tarifs des nouveaux produits à la vente de la boutique spa de l’établissement Les Bains (sur proposition du fournisseur) DÉCIDE ARTICLE 1 De fixer les tarifs de nouveaux produits de la boutique spa de l’établissement Les Bains, conformément au
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