DB01 070722 - Secrétaire De Séance
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DB01 070722 - Secrétaire De Séance

by Ville de Dieppe

SEINE-MARITIME COMMUNE DE DIEPPE N° 1 – Conseil Municipal du 7 juillet 2022 Désignation d’un secrétaire de séance EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Effectif légal : 35 conseillers municipaux Effectif en exercice : 35 Nombre de... More

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