Date de mise en ligne : le 06/01/2023 SEINE MARITIME COMMUNE DE DIEPPE Acceptation de dons privés au Musée DECISION N° 2023-3 Le Maire de la Ville de Dieppe, Vu : • les articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, • la...
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Date de mise en ligne : le 06/01/2023 SEINE MARITIME COMMUNE DE DIEPPE Acceptation de dons privés au Musée DECISION N° 2023-3 Le Maire de la Ville de Dieppe, Vu : • les articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, • la délibération du Conseil Municipal en date du 4 juin 2020 prise en application des articles susvisés et donnant délégation dans certaines matières à M. le Maire, Considérant : • la volonté pour le Musée de Dieppe de compléter ses collections et poursuivre sa mission d'enrichissement du patrimoine, • l'avis favorable donné par la Commission Scientifique Régionale des Musées de France pour la Normandie du 15 novembre 2022, • les propositions de dons à affecter au Musée, DECIDE Article 1er : d'accepter les dons ci-après, effectués à titre gracieux, qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges : Don de Mmes Anne Guerrant, Nathalie Guerrant et Esther Guerrant : • « Nu » de Roger Guerrant, craie, huile et gouache, 1974 • « Falaises peint
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