Date de mise en ligne : le 21/11/2023 SEINE MARITIME COMMUNE DE DIEPPE DIRECTION SPORTS, SANTÉ, PREVENTION ETABLISSEMENT LES BAINS TARIFS D’OFFRES PROMOTIONNELLES DU SPA ET DE PRODUITS DE LA BOUTIQUE SPA DECISION N° 2023-58 Le Maire de la Ville de Dieppe,...
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Date de mise en ligne : le 21/11/2023 SEINE MARITIME COMMUNE DE DIEPPE DIRECTION SPORTS, SANTÉ, PREVENTION ETABLISSEMENT LES BAINS TARIFS D’OFFRES PROMOTIONNELLES DU SPA ET DE PRODUITS DE LA BOUTIQUE SPA DECISION N° 2023-58 Le Maire de la Ville de Dieppe, VU : • le code général des collectivités territoriales en ses articles L2121-29, L2122-22 alinéa 2 et L2122-23 • la délibération n°2 du Conseil Municipal en date du 21 octobre 2022 portant sur la reprise en régie directe l’établissement « Les Bains de Dieppe » • la délibération n° 14 du Conseil Municipal en date du 15 décembre 2022 relative à la Délégation de pouvoir du conseil municipal au Maire – Établissement les Bains – tarifs des boutiques et des offres promotionnelles du Spa • la décision n° 2022-76 du 23 décembre 2022 relative aux tarifs des boutiques textile et spa CONSIDÉRANT : - la nécessité de fixer de nouveaux tarifs d’offres promotionnelles du spa et de produits à la vente de la boutique spa de l’établissement Les Bains D
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