ANNÉE DÉCHARGE PARENTALE SCOLAIRE Transport adapté 2025-2026 Annexe 1 IDENTITÉS DES REPRÉSENTANTS LÉGAUX ET DE L’ÉLÈVE Je soussigné(e) Madame/Monsieur (Nom et prénom) : agissant en qualité de Père, Mère, représentant légal sur l’élève (Nom et prénom) :...
More
ANNÉE DÉCHARGE PARENTALE SCOLAIRE Transport adapté 2025-2026 Annexe 1 IDENTITÉS DES REPRÉSENTANTS LÉGAUX ET DE L’ÉLÈVE Je soussigné(e) Madame/Monsieur (Nom et prénom) : agissant en qualité de Père, Mère, représentant légal sur l’élève (Nom et prénom) : Né(e) le : et demeurant au AUTORISATION l’autorise à être déposé(e) seul(e) à mon domicile par le conducteur sans la présence d’un adulte. Par la présente, je décharge ainsi le conducteur en charge du transport et l’entreprise qui l’emploie de toute responsabilité en cas d’incident qui pourrait survenir après la dépose de l’enfant. Ne l’autorise pas à être déposé(e) seul(e) à mon domicile par le conducteur sans la présence d’un adulte. Par la présente, je m’engage à être présent(e) ou à défaut un tiers nommé par mes soins lors de la dépose du domicile. IDENTITÉ DU TIERS Nom et prénom du tiers : agissant en qualité de : Tél. Nom et prénom du tiers : agissant en qualité de : Tél. DATE ET SIGNATURE Sans la présence de l’adulte ou du tiers,
Less
