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Tome 1 : Rapport De Présentation du PLU
PLAN LOCAL D'URBANISME DE BOURG-EN-BRESSE / STRUCTURE DU DOCUMENT lien hypertexte sommaire TOME 1 RAPPORT DE PRÉSENTATION PLU approuvé le 18 novembre 2013 Modification n°1 le 4 février 2019 Modification n°2 le 24 juin 2019 ( cf. : TOME 5 ÉVOLUTION DU PLU)