Guide – Procédure disciplinaire à l’égard des usagers Ce guide a pour objet de vous informer sur la procédure disciplinaire appliquée aux usagers de l’Université CY Cergy Paris Université. Les usagers sont les bénéficiaires des services d’enseignement, de...
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Guide – Procédure disciplinaire à l’égard des usagers Ce guide a pour objet de vous informer sur la procédure disciplinaire appliquée aux usagers de l’Université CY Cergy Paris Université. Les usagers sont les bénéficiaires des services d’enseignement, de recherche et de diffusion des connaissances à l’Université CY Cergy Paris Université. Cette catégorie recouvre les étudiants inscrits en vue de la préparation d’un diplôme ou d’un concours, les personnes bénéficiant de la formation continue, les apprentis et les doctorants. Les anciens étudiants peuvent également être concernés par cette procédure. Le secrétariat de la section disciplinaire se tient à votre disposition pour répondre à toute question dont la réponse ne se trouverait pas dans le présent guide.
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