Annexe 6 Plan Surfaces Submersibles Datappro

Département de l’Isère Commune de Hières-sur-Amby Plan local d’urbanisme Modification n°2 du PLU Servitudes d'utilité publique : Plan des Surfaces Submersibles Pièces n°7 Vu pour être annexé à la délibération du conseil municipal approuvant la modification... More

Département de l’Isère Commune de Hières-sur-Amby Plan local d’urbanisme Modification n°2 du PLU Servitudes d'utilité publique : Plan des Surfaces Submersibles Pièces n°7 Vu pour être annexé à la délibération du conseil municipal approuvant la modification n°2 du P.L.U. En date du 23 janvier 2020 Le Maire Less