CONDITIONS GENERALES DE VENTE – B.A.L La Boîte aux lettres 1 - Opposabilité : Les présentes conditions générales s’appliquent à toutes les offres émises par B.A.L La Boîte aux lettres, RCS Saint Etienne n° 414 292 318, société ayant son siège social à Saint...
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE – B.A.L La Boîte aux lettres 1 - Opposabilité : Les présentes conditions générales s’appliquent à toutes les offres émises par B.A.L La Boîte aux lettres, RCS Saint Etienne n° 414 292 318, société ayant son siège social à Saint Etienne (42) en France, dénommée ci-après le «Vendeur», avec le cocontractant concerné, dénommé ci-après le «Client », désignant la personne morale, utilisant les services offerts par la B.A.L. Le Client et le Vendeur sont appelés ci-après les « Parties ». Les présentes conditions générales sont systématiquement portées à la connaissance du Client et s’appliquent à toutes nos ventes. Toute commande implique l’adhésion entière et sans réserve du Client à ces conditions générales. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de B.A.L La Boîte aux lettres, prévaloir contre les présentes. Tous autres documents n’ont qu’une valeur informative et indicative, non contractuelle. 2 - Commandes : Le Client est en
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