COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS D’ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS d’ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS- -:-:-:-:-:-:-:-:-:- Séance du 2 juillet 2026 Membres en exercice : 29. Membres présents :...
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COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS D’ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS d’ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS- -:-:-:-:-:-:-:-:-:- Séance du 2 juillet 2026 Membres en exercice : 29. Membres présents : 26. Nombre de votes : 28. -:-:-:-:-:-:-:- Délibérations approuvées : • Délibération n°2026/67 : Budget Principal 2026 – Décision modificative n°2/2026. • Délibération n°2026/68 : Règlement relatif aux modalités d’utilisation du véhicule 9 places de la Communauté de Communes des Monts d’Alban et du Villefranchois. • Délibération n°2026/69 : Remplacements de deux représentants du Conseil Communautaire au sein du Conseil d’Administration du Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) suite à leur démission. • Délibération n°2026/70 : Accueil de loisirs sans hébergement – Ajustement du règlement intérieur. • Délibération n°2026/71 : Adhésion au dispositif de regroupement des Certificats d’économies d’énergie du Syndicat Départemental d’é
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