SOMMAIRE DES QUESTIONS Décision TRAITÉES Numéro d’acte Pièces jointes au PV 0.1. Présentation de l’ordre du jour 0.2. Adoption du PV du CA du 02/07/2024 Approuvé 15 I- Fonctionnement général 1. Installation du CA et des commissions Approuvé 27 2. Règlement...
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SOMMAIRE DES QUESTIONS Décision TRAITÉES Numéro d’acte Pièces jointes au PV 0.1. Présentation de l’ordre du jour 0.2. Adoption du PV du CA du 02/07/2024 Approuvé 15 I- Fonctionnement général 1. Installation du CA et des commissions Approuvé 27 2. Règlement intérieur du CA 3. Ester en justice Approuvé 13 Approuvé 26 II- Vie pédagogique et éducative 1. Bilan de la rentrée 2024 et calendrier 2024-2025 Approuvé 2. Rapport d’activité Approuvé 28 3. Rapport final de l’évaluation de l’établissement III- Vie budgétaire et financière 1. Bilan financier des voyages Approuvé 22,23 2. Contrats et Conventions Approuvé 21,20, 18,17,16,19 3. Dons et Subventions Approuvé 25, 24, 11, 29 4. Recette exceptionnelle Approuvé 14 5. Tarifs objets confectionnés en Approuvé 20, 12 HAS et HAB 6. DBM IV- Questions diverses Le Président Secrétaire de séance Isabelle ESNAULT M. FERRET
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