Lois Jedi

CODE PéeÉNAL SPHÈeRE LOI ET JUSTICE PRÉAMBULE : Le présent Codex constitue le recueil officiel des lois, procédures, infractions et sanctions applicables au sein de l’Ordre Jedi. Il est rédigé sous l’autorité du Conseil Jedi et administré par le Ministère... More

CODE PéeÉNAL SPHÈeRE LOI ET JUSTICE PRÉAMBULE : Le présent Codex constitue le recueil officiel des lois, procédures, infractions et sanctions applicables au sein de l’Ordre Jedi. Il est rédigé sous l’autorité du Conseil Jedi et administré par le Ministère de la Justice. Il a pour vocation de garantir l’harmonie, la responsabilité et la discipline au sein de l’Ordre, en accord avec le Code Jedi et la volonté de la Force. Ce document est organisé en articles et titres afin d’en faciliter la référence, l’interprétation et l’application. NIVEAU DE SANCTIONS : Niveau 1 : Avertissement oral Niveau 2 : Avertissement oral + travaux d'intérêt général Niveau 3 : Travail écrit + ouverture d’un casier judiciaire Niveau 4 : Suspension temporaire des missions Niveau 5 : Interdiction d'accès au Conseil Niveau 6 : Comparution devant la cour martiale de l'Ordre Less