Ville de Saint-Nazaire Direction Générale Ville Educative et Créative - Direction de la Culture - ¡Îâ'ÄlE. - - Médiathèque de Saint-Nazaire Règlement intérieur SOMMAIRE I Utilisation du service. page 2 il Conditions générales du droit de prêt.. page 3 ilt...
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Ville de Saint-Nazaire Direction Générale Ville Educative et Créative - Direction de la Culture - ¡Îâ'ÄlE. - - Médiathèque de Saint-Nazaire Règlement intérieur SOMMAIRE I Utilisation du service. page 2 il Conditions générales du droit de prêt.. page 3 ilt Conditions spécifiques du droit de prêt page 4 IV Conditions relatives à la consultation sur place..... page 6 V Conditions relatives à la reproduction des documents à la Médiathèque.......... page 6 VI Conditions relatives à I'utilisation des services numériques.......... page 7 vI Conditions relatives à la confidentialité des données personnelles. page I vilt Conditions relatives à la mise à disposition des salles page 9 PREAMBULE Le présent règlement a pour objet de déterminer les conditions d'utilisation des services de la Médiathèque de Saint-Nazaire, approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 28 Septembre 2O18, il remplace le précédent règlement en date du 31 mai 2007 modifié par délibérations du Conseil Municipal
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