Envoyé en préfecture le 07/08/2026 Département Reçu en préfecture le 07/08/2026 du PAS-de-CALAIS Publié le ID : 062-216206284-20260804-16_24JUIN26-DE ----- Arrondissement VILLE DE NOYELLES-sous-LENS de LENS ----- Extrait du Registre des délibérations -----...
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Envoyé en préfecture le 07/08/2026 Département Reçu en préfecture le 07/08/2026 du PAS-de-CALAIS Publié le ID : 062-216206284-20260804-16_24JUIN26-DE ----- Arrondissement VILLE DE NOYELLES-sous-LENS de LENS ----- Extrait du Registre des délibérations ----- du Conseil Municipal Séance ordinaire du 24 Juin 2026 L’an deux mille vingt-six, le 24 juin,********************* OBJET Le Conseil Municipal de la Ville de NOYELLES-sous-LENS s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M.ROGER Alain, Maire, à la suite de la convocation adressée le 18 juin 2026 dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie, Désignation de représentants à conformément aux articles L2121-10, 2121-11 et 2121-12 du Code des la commission locale Collectivités Territoriales. *********************************** d’évaluation des charges ÉTAIENT PRÉSENTS : MM. Alain ROGER, Maire, Freddy transférées (CLECT – un MIETTE, Sabine FINEZ, Jean-Michel SKOTARCZAK, Marie-Hélène titulaire et un suppl
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