Envoyé en préfecture le 26/06/2026 Département VILLE DE NOYELLES-sous-LENS Reçu en préfecture le 26/06/2026 du PAS-de-CALAIS ----- Publié le ID : 062-216206284-20260626-01_24JUIN2026-DE Extrait du Registre des délibérations ----- du Conseil Municipal Séance...
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Envoyé en préfecture le 26/06/2026 Département VILLE DE NOYELLES-sous-LENS Reçu en préfecture le 26/06/2026 du PAS-de-CALAIS ----- Publié le ID : 062-216206284-20260626-01_24JUIN2026-DE Extrait du Registre des délibérations ----- du Conseil Municipal Séance ordinaire du 24 Juin 2026 Arrondissement L’an deux mille vingt-six, le 24 juin,********************* de LENS Le Conseil Municipal de la Ville de NOYELLES-sous-LENS s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de ----- M.ROGER Alain, Maire, à la suite de la convocation adressée le 18 juin 2026 dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie, conformément aux articles L2121-10, 2121-11 et 2121-12 du Code OBJET des Collectivités Territoriales. ******************************** ÉTAIENT PRÉSENTS : MM. Alain ROGER, Maire, Freddy MIETTE, Sabine FINEZ, Jean-Michel SKOTARCZAK, Marie- Hélène GUEYDON, Philippe CERF, Emmanuelle DHONDT, Jérôme Adoption du règlement CARON, Adjoints, Bernard FINEZ, Nicole SZYMANSKI,
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