Procès-verbal de Conseil municipal du 19 janvier 2026 Le conseil municipal de la commune de BOHAL dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la MAIRIE de BOHAL, sous la présidence d’Alain DE CHABANNES, Maire. PRESENTS : DE CHABANNES Alain, BUSSON...
More
Procès-verbal de Conseil municipal du 19 janvier 2026 Le conseil municipal de la commune de BOHAL dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la MAIRIE de BOHAL, sous la présidence d’Alain DE CHABANNES, Maire. PRESENTS : DE CHABANNES Alain, BUSSON David, LE LUEL Rémy, BURBAN Murielle, BRAUD Jeremy ISSERT Cécile, LE BRETON Bernard, FUZEAU Nadine COLLIAS Marie-Thérèse, MELLIER Arnaud, GRU Alain, JOSSE Sandra, RENAUD Mickael NEVE PIQUET Géraldine Absents excusés : COLLIAS Marie-Thérèse Date de convocation : 13 janvier 2026 M. BUSSON David est nommé secrétaire de séance Lecture de l’ordre du jour de la séance. Adoption à l’unanimité des membres présents du procès-verbal du conseil municipal du 15 décembre Approbation du bilan de la concertation préalable – Révision de la carte 012026 communale Le Conseil municipal de Bohal, réuni en séance publique, VU le Code de l’urbanisme, et notamment ses articles L.103-2 et L.103-6 ; VU le Code de l’environnement, et notamment ses articles L.1
Less
