FICHE D’INSCRIPTION Vide-greniers du Dimanche 06 septembre de 7h à 15h Parking de la Font d’Abeille Remplissez ce document et n’oubliez pas de signer + pièce identité et justificatif de domicile de – d’un an ATTESTATION D’INSCRIPTION VIDE –GRENIERS,...
More
FICHE D’INSCRIPTION Vide-greniers du Dimanche 06 septembre de 7h à 15h Parking de la Font d’Abeille Remplissez ce document et n’oubliez pas de signer + pièce identité et justificatif de domicile de – d’un an ATTESTATION D’INSCRIPTION VIDE –GRENIERS, PERSONNE PHYSIQUE Je soussigné(e), Nom : …………………………… Prénom : ……………………………. Né(e) le ……………………. à (ville) : ………………………….. Département : ……. Adresse : ………………………………………………………………………….. CP : ………………. Ville : ……………………………………….. Tél : ……………………… E-mail : …………………………………………….. Titulaire de la pièce d’identité n° ………………………………... Type de pièce d’identité Carte d’identité Permis de conduire Passeport Autre : ………………………………. Délivrée le ………………………………………. par ……………………………………… Déclare sur l’honneur : de ne pas être commerçant(e) de ne vendre que des objets personnels et usagés (Article L 310-2 du code du commerce) de non-participation à 2 autres manifestations de même nature au cours de l’année civile (Article R321- 9 du Code pénal) Fait à ……………………………….. le ……………………
Less
