Envoyé en préfecture le 05/01/2026 REPUBLIQUE FRANCAISE Reçu en préfecture le 05/01/2026 DEPARTEMENT DE LA VENDEE Publié le ID : 085-200073260-20260105-D001_2026-AI ------- Registre des décisions du Président de la Communauté de Communes SUD VENDEE LITTORAL...
More
Envoyé en préfecture le 05/01/2026 REPUBLIQUE FRANCAISE Reçu en préfecture le 05/01/2026 DEPARTEMENT DE LA VENDEE Publié le ID : 085-200073260-20260105-D001_2026-AI ------- Registre des décisions du Président de la Communauté de Communes SUD VENDEE LITTORAL DECISION N° 001/2026 Portant décision d'attribution du marché n°2025 72 S POP relatif à des séances de psychomotricité dans les crèches et pour le relais petite enfance de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral Le Président de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral, Vu l’article L.5211-10 du Code général des collectivités territoriales, Vu le code de la commande publique, Vu le procès-verbal d’élection du Président et des vice-Présidents en date du 28 novembre 2024, Vu la délibération n° 268_2024_14 du Conseil communautaire en date du 19 décembre 2024 portant délégation d’attributions au Président, Vu la consultation relative à des séances d’analyse des pratiques professionnelles dans les crèches de la Communauté de co
Less
