Envoyé en préfecture le 03/03/2026 REPUBLIQUE FRANCAISE Reçu en préfecture le 03/03/2026 DEPARTEMENT DE LA VENDEE Publié le ID : 085-200073260-20260302-D073_2026-AI ------- Registre des décisions du Président de la Communauté de Communes SUD VENDEE LITTORAL...
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Envoyé en préfecture le 03/03/2026 REPUBLIQUE FRANCAISE Reçu en préfecture le 03/03/2026 DEPARTEMENT DE LA VENDEE Publié le ID : 085-200073260-20260302-D073_2026-AI ------- Registre des décisions du Président de la Communauté de Communes SUD VENDEE LITTORAL DECISION N° 073/2026 Portant décision d'attribution du lot 1 secteur marais poitevin du marché n°2026 10 S TEC relatif à l’entretien des itinéraires pédestres et cyclables d’intérêt communautaire sur le territoire de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral. Le Président de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral, Vu l’article L.5211-10 du Code général des collectivités territoriales, Vu le code de la commande publique, Vu le procès-verbal d’élection du Président et des vice-Présidents en date du 28 novembre 2024, Vu la délibération n° 268_2024_14 du Conseil communautaire en date du 19 décembre 2024 portant délégation d’attributions au Président, Vu la consultation relative à l’entretien des itinéraires pédestres et cycla
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