REPUBLIQUE FRANCAISE Règlement Intérieur de l’IFPSS-NC Délibération n°-- du Conseil d’Administration du --/--/2023 Formation conduisant au Diplôme d’Etat Infirmier Textes de Référence : □ Délibération n° 47 du 30 décembre 2004 portant dispositions générales...
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REPUBLIQUE FRANCAISE Règlement Intérieur de l’IFPSS-NC Délibération n°-- du Conseil d’Administration du --/--/2023 Formation conduisant au Diplôme d’Etat Infirmier Textes de Référence : □ Délibération n° 47 du 30 décembre 2004 portant dispositions générales sur la création d’un établissement public à caractère administratif □ Convention du 28 juin 2013 relative aux conditions de délivrance en Nouvelle-Calédonie du diplôme d’État d’infirmier relevant de la compétence de l’État □ Arrêté du 31 juillet 2009 modifié relatif au diplôme d’État d’infirmier □ Arrêté du 21 avril 2007 relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux IFPSS-NC Mise à jour le 21 septembre 2023 1/24
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