Dans le cadre de sa labellisation « Petites Cités de Caractère® », la ville de Les Anses d’Arlet et le CAUE de Martinique vous invitent à partager vos photographies et cartes postales anciennes du bourg arlésien. Autorisation de mise à disposition et...
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Dans le cadre de sa labellisation « Petites Cités de Caractère® », la ville de Les Anses d’Arlet et le CAUE de Martinique vous invitent à partager vos photographies et cartes postales anciennes du bourg arlésien. Autorisation de mise à disposition et d'utilisation de photographies et documents iconographiques Le participant accepte les conditions suivantes : 1. Déclaration du participant Le participant déclare être titulaire des droits nécessaires sur les photographies ou cartes postales qu'il transmet, ou disposer de toutes les autorisations requises pour leur communication et leur utilisation dans les conditions prévues par le présent règlement. Le participant garantit l'exactitude des informations fournies concernant l'origine des documents transmis et s'engage à respecter les droits des tiers, notamment les droits d'auteur, les droits à l'image, les droits des propriétaires de collections ainsi que toute autre disposition légale applicable. 2. Autorisation d'utilisation Par sa part
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