Notice d’information Valant Conditions Générales d’assurance Bris de Machines DIAGNOSTIQUEURS DU BATIMENT Cette notice d’information est établie conformément à l’article L112-2 du code des assurances. Elle décrit les garanties, les exclusions et les...
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Notice d’information Valant Conditions Générales d’assurance Bris de Machines DIAGNOSTIQUEURS DU BATIMENT Cette notice d’information est établie conformément à l’article L112-2 du code des assurances. Elle décrit les garanties, les exclusions et les obligations de l’assuré au titre du Contrat d’assurance pour compte n° 103 891 881 04 établi conformément à l’article L.112-1 du code des assurances et souscrit par le cabinet de courtage LSN ASSURANCES pour le compte des Assurés désignés ci-dessous auprès d’AXA France IARD (S A au capital de 214 799 030 € - RCS Nanterre : 722 057 460 - Siège social : 313, Terrasses de l’Arche 92727 NANTERRE CEDEX. Il est régi par le droit français et notamment le code des assurances. En cas d’adhésion par l’Assuré au Contrat d’assurance pour compte ci-dessus référencé cette notice vaudra Conditions Générales lesquelles fixeront avec les Conditions Particulières* l’étendue des garanties ainsi que les droits et les obligations de l’Assuré et de l’Assureur. L
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