Les représentant(e)s SNPASS-FORCE OUVRIERE au CSA Ministériel « Affaires Sociales » : Juan NAVARRO – Florence BOURDEN – Julien DO SOUTO – Arnaud TRANCHANT Comité Social Ministériel « Affaires Sociales » du 28 mai 2026 présidée par Mme Caroline...
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Les représentant(e)s SNPASS-FORCE OUVRIERE au CSA Ministériel « Affaires Sociales » : Juan NAVARRO – Florence BOURDEN – Julien DO SOUTO – Arnaud TRANCHANT Comité Social Ministériel « Affaires Sociales » du 28 mai 2026 présidée par Mme Caroline GARDETTE-HUMEZ, DRH du Secrétariat général des Ministères sociaux L’ordre du jour est le suivant : 1. Approbation du procès-verbal de la réunion conjointe du comité social d'administration du 19 décembre 2025 sous réserve de finalisation – Consultation 2. Bilan de la campagne « complément indemnitaire annuel » (CIA) 2025 – Information 3. Point d’étape sur les élections professionnelles 2026 - Information 4. Point relatif à la protection sociale complémentaire (PSC) - Information 5. Projet de décret modifiant le décret n° 90-973 du 30 octobre 1990 portant statut particulier du corps des ingénieurs du génie sanitaire – Consultation 6. Projet d’arrêté relatif à la formation des ingénieurs du génie sanitaire - Consultation 7. Point sur la filière San
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