CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 FEVRIER 2025 LISTE DES DELIBERATIONS (Article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales) Numéro Objet Vote 01/2025 Désignation d'un nouveau délégué suppléant au SIEMU Approuvée à l'unanimité Autorisation du...
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 FEVRIER 2025 LISTE DES DELIBERATIONS (Article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales) Numéro Objet Vote 01/2025 Désignation d'un nouveau délégué suppléant au SIEMU Approuvée à l'unanimité Autorisation du lancement de marché "exploitaiton et organisation d'un 02/2025 Approuvée à l'unanimité service de Transport A la Demande" (TAD) 03/2025 Modification de la grille tarifaire 2025 de l'Envolée Approuvée à l'unanimité Contrat de cession de droits d'exploitation entre la CCVB et Quartier Libre 04/2025 Approuvée à l'unanimité Productions pour le spectacle "TUTU" Contrat à Durée Déterminée dans le cadre d'un Contrat d'Engagement 05/2025 Approuvée à l'unanimité Educatif (CEE) pour le service jeunesse
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