Décisions prises en application de l’article L. 5211-10 du CGCT 2023 N° 01 09/01/2023 Accord cadre individuel 2023 avec LA POSTE En fonction du volume N° 02 10/01/2022 Avenant à la convention de mise à disposition d’un bureau et autorisation d’effectuer des...
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Décisions prises en application de l’article L. 5211-10 du CGCT 2023 N° 01 09/01/2023 Accord cadre individuel 2023 avec LA POSTE En fonction du volume N° 02 10/01/2022 Avenant à la convention de mise à disposition d’un bureau et autorisation d’effectuer des 0€ permanences avec BULLES MEDIATION N° 03 12/01/2023 Signature d’une convention de billetterie En fonction du volume MAPADO N° 04 12/01/2023 Signature d’une convention relative à la 3 640 € TTC résidence d’artiste au sein d’un établissement médico-social entre Mathilde Geldhof, la Clinique de Neufmoutiers et la CCVB N° 05 17/01/2023 Signature d’une convention de partenariat 70 000 € TTC pour le développement culture entre le Département de Seine-et-Marne et la CCVB. Aide du département à hauteur 70 000 € N° 06 17/01/2023 Signature d’une convention de soutien à la 25 000 € TTC création artistique en lien avec la valorisation du territoire dans le cadre du partenariat DRAC/Département – projet route du Jazz- entre le Département de S
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