SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2013 L’an deux mil treize, le seize septembre, à vingt heures, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur Jacques...
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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2013 L’an deux mil treize, le seize septembre, à vingt heures, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur Jacques JESSON, Maire. Présents : Mesdames et Messieurs Christine MOTTET, Bernadette CASTELHANO, Janine CHAUMONT, Michel HATTAT, Geneviève HERMANT, Jocelyne HERMANT, Laurence JACQUET, Elisabeth MULARZ, Frédéric SAINZ, Jean-François WALSHOFER. Excusés : Eveline HATTAT ayant donné pouvoir à Jacques JESSON, Jean-Philippe BROCHET ayant donné pouvoir à Jean-François WALSHOFER, Daniel JOUREAU ayant donné pouvoir à Michel HATTAT. Secrétaire de séance : Bernadette CASTELHANO Date de convocation : 10 septembre 2013 N °2013-46 : CONTRAT D’EMPLOI AVENIR Dans le cadre du dispositif de contrat d’emploi avenir, je vous propose de créer un emploi dans les er conditions ci-après, à compter du 1 octobre 2013 Ce contrat est un contrat aidé, réservé à certains em
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