SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2013 L’an deux mil treize, le seize décembre, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur...
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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2013 L’an deux mil treize, le seize décembre, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur Jacques JESSON, Maire. Présents : Mesdames et Messieurs Eveline HATTAT, Christine MOTTET, Jean-Philippe BROCHET, Bernadette CASTELHANO, Janine CHAUMONT, Daniel JOUREAU, Geneviève HERMANT, Jocelyne HERMANT, Laurence JACQUET, Elisabeth MULARZ, Frédéric SAINZ, Jean-François WALSHOFER. Excusé : Michel HATTAT Secrétaire de séance : Jean-Philippe BROCHET Date de convocation : 11 Décembre 2013 Monsieur Jacques JESSON, demande l’autorisation aux membres du Conseil Municipal de mettre à l’ordre du jour un point supplémentaire, à savoir : - Convention de superposition de gestion des rives du canal Saint Martin. Les membres du conseil municipal, à l’unanimité, acceptent cette modification d’ordre du jour. N °2013-72 : Tarifs 2014 de la cantine sco
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