LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 NOVEMBRE 2023 N°2023-53 : Décisions modificatives 11 2023 Adoptée, à l’unanimité des membres votants (13 voix pour, 0 voix contre et 0 voix abstention). N°2023-54 : Décisions modificatives 12 2023 Adoptée,...
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LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 NOVEMBRE 2023 N°2023-53 : Décisions modificatives 11 2023 Adoptée, à l’unanimité des membres votants (13 voix pour, 0 voix contre et 0 voix abstention). N°2023-54 : Décisions modificatives 12 2023 Adoptée, à l’unanimité des membres votants (13 voix pour, 0 voix contre et 0 voix abstention). N°2023-55 : Décisions modificatives 13 2023 non valeur 2023 Adoptée, à l’unanimité des membres votants (13 voix pour, 0 voix contre et 0 voix abstention). N°2023-56 : Décisions modificatives 14 2023 Adoptée, à l’unanimité des membres votants (13 voix pour, 0 voix contre et 0 voix abstention). N°2023-57 : Décisions modificatives 01 2023 – budget des activités Adoptée, à l’unanimité des membres votants (13 voix pour, 0 voix contre et 0 voix abstention). N°2023-58 : Subvention crèche « La souris verte » Adoptée, à l’unanimité des membres votants (13 voix pour, 0 voix contre et 0 voix abstention). N°2023-59 : Tableau des effectifs Adoptée, à l’unanimité
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