LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2024 N°2024-23 : REACTUALISATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE Adoptée, à l’unanimité des membres votants (14 voix pour, 0 voix contre et 0 voix abstention). N°2024-24 : AUTORISATION DE SIGNER AVEC LE...
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LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2024 N°2024-23 : REACTUALISATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE Adoptée, à l’unanimité des membres votants (14 voix pour, 0 voix contre et 0 voix abstention). N°2024-24 : AUTORISATION DE SIGNER AVEC LE CCAS DE CHALONS-EN CHAMPAGNE LA CONVENTION ANNUELLE 2024 CONCERNANT LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DU CLIC Adoptée, à l’unanimité des membres votants (14 voix pour, 0 voix contre et 0 voix abstention). N°2024-25 : SUBVENTION A L’ERSM BASKET Adoptée, à l’unanimité des membres votants (13 voix pour, 0 voix contre et 1 voix abstention). N°2024-26 : DECISIONS MODIFICATIVES : SUBVENTIONS AU CLIC ET SUBVENTION A L’ERSM BASKET Adoptée, à l’unanimité des membres votants (14 voix pour, 0 voix contre et 0 voix abstention). N°2024-27 : AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION FINANCIERE CRECHE « LA SOURIS VERTE » DE 2024 Adoptée, à l’unanimité des membres votants (14 voix pour, 0 voix contre et 0 voix). N°2024-28 : RENOUVELLEMENT DEROGATOIRE DE LA
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