LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2023 N°2023-47 : Décisions modificatives 8 2023 Adoptée, à l’unanimité des membres votants (14 voix pour, 0 voix contre et 0 voix abstention). N°2023-48 : Décisions modificatives 8 2023 Adoptée, à...
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LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2023 N°2023-47 : Décisions modificatives 8 2023 Adoptée, à l’unanimité des membres votants (14 voix pour, 0 voix contre et 0 voix abstention). N°2023-48 : Décisions modificatives 8 2023 Adoptée, à l’unanimité des membres votants (14 voix pour, 0 voix contre et 0 voix abstention). N°2023-49 : Décisions modificatives 8 2023 Adoptée, à l’unanimité des membres votants (14 voix pour, 0 voix contre et 0 voix abstention). N°2023-50 : Approbation du règlement du cimetière et des tarifs des concessions de cimetière Adoptée, à l’unanimité des membres votants (14 voix pour, 0 voix contre et 0 voix abstention). N°2023-51 : Réactualisation du Plan Communal de Sauvegarde Adoptée, à l’unanimité des membres votants (14 voix pour, 0 voix contre et 0 voix abstention). N°2023-52 : Autorisation de signer une convention avec la CAF concernant la mise à disposition de données relatives au suivi de l’obligation scolaire Adoptée, à l’unanimité des mem
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