SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL D U 13 m a i 2 01 3 L’an deux mil treize, le treize mai, à vingt heures, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur Jacques JESSON,...
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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL D U 13 m a i 2 01 3 L’an deux mil treize, le treize mai, à vingt heures, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur Jacques JESSON, Maire. Présents : Mesdames et Messieurs Eveline HATTAT, Christine MOTTET, Jean-Philippe BROCHET, Bernadette CASTELHANO, Michel HATTAT, Geneviève HERMANT, Jocelyne HERMANT, Laurence JACQUET, Daniel JOUREAU, Elisabeth MULARZ, Frédéric SAINZ, Jean-François WALSHOFER. Excusée : Janine CHAUMONT ayant donné pouvoir à Christine MOTTET Secrétaire de séance : Jean-Philippe BROCHET Date de convocation : 6 mai 2013 N °2013--31 : CONTRAT D’ETE 2013 Vu, la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, notamment l'article 3/2ème alinéa ; Vu, les nécessités de service ; Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité : - DECIDE le recrutement de trois agents non
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