SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2013 L’an deux mil treize, le dix-huit mars, à vingt heures, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur Jacques JESSON,...
More
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2013 L’an deux mil treize, le dix-huit mars, à vingt heures, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur Jacques JESSON, Maire. Présents : Mesdames et Messieurs Eveline HATTAT, Jean-Philippe BROCHET, Bernadette CASTELHANO, Janine, CHAUMONT, Michel HATTAT, Geneviève HERMANT, Jocelyne HERMANT, Laurence JACQUET, Daniel JOUREAU, Elisabeth MULARZ, Frédéric SAINZ, Jean-François WALSHOFER. Excusée : Christine MOTTET ayant donné pouvoir à Laurence JACQUET Secrétaire de séance : Bernadette CASTELHANO Date de convocation : 13 février 2013 N °2013-16 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS Monsieur Jean-Philippe BROCHET, rapporteur, présente les demandes de subventions des diverses associations et organismes qui ont été examinées lors de la réunion de la commission des finances en date du 12 mars 2013. Vu, l’avis de la commission des finances, Le conseil municipal, à l’unan
Less