Conseil Municipal du 30 juin 2025 Le Conseil Municipal s’est réuni le 30 juin 2025 à 20 heures à la mairie et a examiné les délibérations suivantes : - Délibération n°2025/046 - Adhésion à l’association des Maires Ruraux de Côte-d’Or. Approuvée à...
More
Conseil Municipal du 30 juin 2025 Le Conseil Municipal s’est réuni le 30 juin 2025 à 20 heures à la mairie et a examiné les délibérations suivantes : - Délibération n°2025/046 - Adhésion à l’association des Maires Ruraux de Côte-d’Or. Approuvée à l’unanimité. - Délibération n°2025/047 - Protection sociale complémentaire – Risque santé. Approuvée à l’unanimité. - Délibération n°2025/048 - Modification du tableau des effectifs – Filière technique. Approuvée à l’unanimité. - Délibération n°2025/049 - Cession d’une partie du domaine public située face au 10 rue Philippe Le Bon. Approuvée à l’unanimité. - Délibération n°2025/050 - Travaux d’enfouissement de réseaux par le SICECO - avenue Louis Pasteur. Approuvée à l’unanimité. - Délibération n°2025/051 - Convention d’implantation des Points d’Apport Volontaire (PAV) et modalités d’exploitation des sites. Approuvée à l’unanimité. - Délibération n°2025/052 - Contrat Natura 2000 – Mise en place d’un dispositif de protection des cavités à chauv
Less
