[ENTREDE GESTlüNüE lA R]N[TlüN PuBLIQuETERRITüRIAlE Il üti:AUDE ARRÊTÉ MODIFICATIF RELATIF À L'ÉTABLISSEMENT DE LA LISTE ÉLECTORALE COLLÈGE DES PRESIDENTS DES ET ABLISSEMENTS PUBLICS Annule et remplace l'arrêté ARP2026-48 du 3 juin 2026 ARP2026-56 Le...
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[ENTREDE GESTlüNüE lA R]N[TlüN PuBLIQuETERRITüRIAlE Il üti:AUDE ARRÊTÉ MODIFICATIF RELATIF À L'ÉTABLISSEMENT DE LA LISTE ÉLECTORALE COLLÈGE DES PRESIDENTS DES ET ABLISSEMENTS PUBLICS Annule et remplace l'arrêté ARP2026-48 du 3 juin 2026 ARP2026-56 Le président du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Aude, Vu le Code général de la Fonction publique, Vu le décret 85-643 du 26 juin 1985 modifié relatif aux centres de gestion institués par la loi du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, Vu l'arrêté ARP2026-34 du 13 avril 2026, fixant les modalités d"organisation des élections et des désignations aux conseil d'administration des centres de gestion de la fonction publique territoriale, Vu I"arrêté ARP2026-35 du 13 avril 2026, portant répartition des sièges au conseil d"administration du Centre de Gestion de l'Aude de la fonction publique territoriale, Vu le nombre de fonctionnaires titulaires et stagiai
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