http://esperluette.ludooz.com Montbazin dans une Agglomération ? Le port de Sète au centre du projet « Développer le port de Sète, actuellement dans les limbes, en s'appuyant sur les concurrents de Marseille que sont Gênes et Barcelone et en créant une...
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http://esperluette.ludooz.com Montbazin dans une Agglomération ? Le port de Sète au centre du projet « Développer le port de Sète, actuellement dans les limbes, en s'appuyant sur les concurrents de Marseille que sont Gênes et Barcelone et en créant une route maritime vers Carthagène » Georges FRECHE, mai 2008. La loi CHEVENEMENT de 1999 prévoit un bonus pour favoriser le regroupement de communes : la dotation globale d'équipements augmente sensiblement ment si la population dépasse 500 000 personnes. Il faut cependant,, comme le soulignait en 2008 l’ancien préfet, Cyrille SCHOTT, un « consensus des élus » qui, à l'heure actuelle, est en cours de négociations.. Pour qu’une communauté de communes choisisse de rejoindre une communauté d’agglomération, un vote à la majorité suffit. suffit Il y a trois ans, une quarantaine d'élus, regroupés au sein de la Commission départementale de coopération intercommunale, ont rendu un avis favorable sur ce projet. Les agglomérations agglomérat de Rouen
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