COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRICITE DES VOSGES JEUDI 22 JUIN 2023 à 17h30 Conseil Départemental des Vosges à EPINAL SALLE DES DELIBERATIONS ORDRE DU JOUR DU COMITE 1. Approbation du compte-rendu de la réunion du Comité Syndical du 22...
More
COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRICITE DES VOSGES JEUDI 22 JUIN 2023 à 17h30 Conseil Départemental des Vosges à EPINAL SALLE DES DELIBERATIONS ORDRE DU JOUR DU COMITE 1. Approbation du compte-rendu de la réunion du Comité Syndical du 22 mars 2023, 2. Présentation du Rapport d’Activité 2022, 3. Autorisation donnée à Monsieur le Président de signer le nouveau contrat de quasi-régie avec la SPL MODULO, 4. Répartition du capital social de la SPL Xdémat, 5. Autorisation donnée à Monsieur le Président de signer la convention constitutive d’un groupement de commandes pour le Contrôle Technique des Ouvrages 6. Compte-rendu des délégations consenties au BUREAU conformément aux dispositions de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, 7. Compte-rendu des délégations consenties au PRESIDENT conformément aux dispositions de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, 8. Questions diverses. NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE 28 Rue de l
Less
