Conseil Communautaire Séance du 17 avril 2026 à 15h00 ORDRE DU JOUR INSTALLATION DU CONSEIL 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Election du Président 3) Détermination du nombre de Vice-présidents 4) Election des Vice-présidents 5) Composition du...
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Conseil Communautaire Séance du 17 avril 2026 à 15h00 ORDRE DU JOUR INSTALLATION DU CONSEIL 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Election du Président 3) Détermination du nombre de Vice-présidents 4) Election des Vice-présidents 5) Composition du Bureau communautaire 6) Création d’une conférence des Maires 7) Lecture de la Charte de l’Elu Local par le Président GOUVERNANCE ET DÉSIGNATION DES DÉLÉGUES AU SEIN DE L’INTERCOMMUNALITÉ 8) Délégations du conseil communautaire au Président 9) Délégation du conseil communautaire au Bureau communautaire 10) Fixation du montant des indemnités de fonction 11) Frais de déplacements des élus communautaires 12) Adoption du règlement intérieur 13) Débat sur le Pacte de Gouvernance 14) Création et composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 15) Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) 16) Élection des représentants de la Communauté de Communes Alpes d’Azur à la commission d’appel d’offres da
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