Conseil Communautaire Séance du lundi 1er juin 2026 à 17h00 ORDRE DU JOUR Rapport des décisions prises par le Président par délégation du Conseil PROJETS DE DELIBERATION 1) Approbation du procès-verbal de la séance du 17 avril 2026 FINANCES 2) Approbation...
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Conseil Communautaire Séance du lundi 1er juin 2026 à 17h00 ORDRE DU JOUR Rapport des décisions prises par le Président par délégation du Conseil PROJETS DE DELIBERATION 1) Approbation du procès-verbal de la séance du 17 avril 2026 FINANCES 2) Approbation du Compte Financier Unique 2025 – budget principal 3) Approbation du Compte Financier Unique 2025 - budget annexe ZAE 4) Approbation du Compte Financier Unique 2025 - budget annexe ZAE Les Tournels 5) Affectation des résultats 2025 - budget principal 6) Affectation des résultats 2025 - budget annexe ZAE 7) Affectation des résultats 2025 - budget annexe ZAE Les Tournels 8) Décision Modificative n°1 du budget principal 2026 GOUVERNANCE ET DÉSIGNATION DE DÉLÉGUÉS AU SEIN DE L’INTERCOMMUNALITÉ 9) Exercice du droit à la formation des membres du conseil communautaire 10) Proposition de commissaires membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) 11)Modification du règlement intérieur REPRÉSENTATIONS EXTÉRIEURES 12) Désigna
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