Compte-rendu du conseil municipal du 30 octobre 2015 L’an deux mil quinze, le 30 octobre, le conseil municipal de la commune de CROLLES, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Philippe LORIMIER, Maire. Nombre...
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Compte-rendu du conseil municipal du 30 octobre 2015 L’an deux mil quinze, le 30 octobre, le conseil municipal de la commune de CROLLES, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Philippe LORIMIER, Maire. Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29 Date de convocation du conseil municipal : 23 octobre 2015 ORDRE DU JOUR 1. AFFAIRES TECHNIQUES - URBANISME – ENVIRONNEMENT 1.1. Cession au profit de l’OPAC 38 - Rue Jean Moulin 1.2. Indemnisation d’exploitants agricoles 1.3. Présentation du rapport d’activités 2014 du Syndicat des Energies du Département de l’Isère 1.4. Groupement d’achat pour la fourniture d’un système d’appel d’alerte à la population 2. AFFAIRES FINANCIERES 2.1. Modification de l’attribution de compensation 2.2. Rapport de la commission d’évaluation des transferts de charges 3. AFFAIRES JURIDIQUES 3.1. Pompes Funèbres Intercommunales : avis sur le rapport annuel 2013/2014 3.2. Modification de la composition de commissions
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