Procès Procès-verbal verbal du conseil municipal du 27 avril 2018 L’an deux mil dix-huit, le 27 avril 2018 2018, le conseil municipal de la commune de CROLLES, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Philippe...
More
Procès Procès-verbal verbal du conseil municipal du 27 avril 2018 L’an deux mil dix-huit, le 27 avril 2018 2018, le conseil municipal de la commune de CROLLES, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Philippe LORIMIER, LORIMIER Maire. Nombre de conseillers lers municipaux en exercice : 29 Date de convocation du conseil municipal : 20 avril 2018 ORDRE DU JOUR 1. Affaires techniques - urbanisme – environnement 1.1. Subventions aux associations, domaines de l’environnement et de la prévention des risques 1.2. Fonds de financement de la transition énergétique TEPCV du Grésivaudan : rénovation énergétique de l’éclairage public des communes 1.3. Demande de financement au syndicat des énergies de l’Isère (SEDI) pour travaux d’éclairage Public 1.4. Acquisition foncière, lieu dit Les Marais 1.5. Cession de terrains dans le cadre du projet Isère amont du SYMBHI 3. Affaires juridiques 3.1. Accord cadre à bons de commande – travaux de voirie et réseaux
Less