Règlement d’ordre intérieur Année scolaire 2023-2024 I. PRESENTATION II. RAISON D’ÊTRE D’UN RÈGLEMENT D’ORDRE INTÉRIEUR III. QUI ORGANISE L’ENSEIGNEMENT DANS L’ETABLISSEMENT IV. INSCRIPTIONS V. CHANGEMENT D’ECOLE V.1 Généralités V.2 Dispositions...
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Règlement d’ordre intérieur Année scolaire 2023-2024 I. PRESENTATION II. RAISON D’ÊTRE D’UN RÈGLEMENT D’ORDRE INTÉRIEUR III. QUI ORGANISE L’ENSEIGNEMENT DANS L’ETABLISSEMENT IV. INSCRIPTIONS V. CHANGEMENT D’ECOLE V.1 Généralités V.2 Dispositions particulières pour les élèves du premier degré VI. FREQUENTATION SCOLAIRE VI.1. Obligations VI.2. Les absences a) Motifs d’absences légitimes b) Motifs laissés à l’appréciation du chef d’établissement c) Tout autre motif d’absence est injustifié C.1) Répercussion de la fréquentation scolaire sur la sanction des études et sur l’encadrement C.2) Régularité des élèves VI.3. Les retards VI.4. Le licenciement VI.5. Particularité du cours d’éducation physique VII. LA VIE AU QUOTIDIEN VII.1. Les documents scolaires VII.2. L’utilisation du numérique VII.3. L’organisation scolaire a) Ouverture de l’école b) Organisation lors du retentissement de la sonnerie en début et en fin de cours c) Organisation des déplacements d) Organisation des repas et du temp
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