PIECE N 1 Expose Des Motifs Et Notice De Presentation MS1 PLU 092021

COMMUNE D’ÉPINOUZE DEPARTEMENT DE LA DROME PLAN LOCAL D’URBANISME MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 PIECE N°1 : EXPOSE DES MOTIFS ET NOTICE DE PRESENTATION VALANT COMPLEMENT DU RAPPORT DE PRESENTATION DU PLU Vu pour être annexé à la délibération d’approbation en... More

COMMUNE D’ÉPINOUZE DEPARTEMENT DE LA DROME PLAN LOCAL D’URBANISME MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 PIECE N°1 : EXPOSE DES MOTIFS ET NOTICE DE PRESENTATION VALANT COMPLEMENT DU RAPPORT DE PRESENTATION DU PLU Vu pour être annexé à la délibération d’approbation en date du 27 septembre 2021, Le Maire, Yves Lafaury Commune d’EPINOUZE 1 rue de la Mairie 26210 EPINOUZE Tél. : 04 75 31 70 75 mairie@epinouze.fr Less