CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE ENTRE La société ÇA SE JOUE, SARL au capital de 14000 Euros, RCS Nanterre B 438 899 833, dûment habilité aux fins des présentes, faisant élection de domicile : 2 rue Paul Eluard – 93100 MONTREUIL....
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CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE ENTRE La société ÇA SE JOUE, SARL au capital de 14000 Euros, RCS Nanterre B 438 899 833, dûment habilité aux fins des présentes, faisant élection de domicile : 2 rue Paul Eluard – 93100 MONTREUIL. (Licence 2 N°2-1041897 et 3 N°3-1041898) représentée par Monsieur Luc Hamet, en sa qualité de gérant. Ci-après dénommé « Le PRODUCTEUR » D’une part ET La Mairie d’Itteville dont le siège est : 103, Rue Saint Germain 91760 Itteville N° SIRET : 21910315700083 Code APE : 751A Représentée par Monsieur François Parolini, dûment habilité aux fins des présentes en sa qualité de Maire. Ci-après dénommée « Le DIFFUSEUR » D'autre part, ETANT PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT 1 - Le PRODUCTEUR est détenteur d’une licence d’entrepreneur de spectacles de deuxième catégorie enregistrée sous le numéro : 2-1041897 Il dispose du droit de représentation en France d’un spectacle dont les caractéristiques sont les suivantes : « LE COUCOU » Une pièce de thé
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