ARRÊTÉ METROPOLITAIN M-DTRDV-2026-08-30 Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la manifestation : GRAND PRIX DE VENCE LE PRESIDENT DE LA METROPOLE NICE COTE D’AZUR LES MAIRES DES COMMUNES DE VENCE, SAINT JEANNET, GATTIERES,...
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ARRÊTÉ METROPOLITAIN M-DTRDV-2026-08-30 Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la manifestation : GRAND PRIX DE VENCE LE PRESIDENT DE LA METROPOLE NICE COTE D’AZUR LES MAIRES DES COMMUNES DE VENCE, SAINT JEANNET, GATTIERES, CARROS, LE BROC. Vu l’article 71 de la Loi n°2017-257 du 28 février 2017 relative au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain qui confère la police de la circulation et du stationnement au Président du Conseil de la métropole sur les routes intercommunales en dehors des agglomérations ; Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L2212-2, L2213-1 à L2213-5 et les articles L5211-9 et L5217-3 alinéa 2 ; Vu le Code de la route et notamment les articles L411-7, R110-2 al 2, R411-2, R411-25, R413-1 et R417-9 à R417-13 ; Vu le Code des relations entre le public et l’administration ; Vu le Code du sport notamment les article R331-6, R331-8, R331-9 et R331-10 ; Vu le décret n° 2017-1279 du 9 aout 2017 porta
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