Liste Des Deliberations

LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2023 1. Synthèse des délégations consenties au Maire en vertu de l’article L. 2122-22 du CGCT et pour le recrutement d’agents non titulaires et de vacataires • Vote : Le conseil municipal en prend acte 2.... More

LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2023 1. Synthèse des délégations consenties au Maire en vertu de l’article L. 2122-22 du CGCT et pour le recrutement d’agents non titulaires et de vacataires • Vote : Le conseil municipal en prend acte 2. Personnel - Création de poste • Vote : Délibération adoptée à l’unanimité 3. Mise en place du télétravail • Vote : Délibération adoptée à l’unanimité 4. Approbation du dossier de création de la ZAC des coteaux du Var • Vote : 14 voix pour et 12 abstentions (celles de Madame Florence PIETRAVALLE, Madame Céline LEGAL-ROUGER, Monsieur Sébastien DONZEAU, Monsieur Bruno SALMON, Monsieur Denis RASSE, Monsieur François OCELLI, Monsieur Denis SOETENS, Monsieur Maurice ANTONIUCCI et Monsieur Franck PELUSO ainsi que Madame Margot GUINHEU, Madame Elise MONNET et Monsieur Laurent ELLEON ayant donné procuration) 5. Acquisition des parcelles AC 158 et AC 159 – SMS 8 • Vote : Délibération adoptée à l’unanimité 6. Approbation du compte de gestion 2 Less