ARRÊTÉ CONJOINT METROPOLITAIN - MUNICIPAL M-DTRDV-2026-09-12 Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour l’épreuve cycliste de l’Ironman 70.3 World Championship Nice 2026; LE PRESIDENT DE LA METROPOLE NICE COTE D’AZUR LES MAIRES DES...
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ARRÊTÉ CONJOINT METROPOLITAIN - MUNICIPAL M-DTRDV-2026-09-12 Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour l’épreuve cycliste de l’Ironman 70.3 World Championship Nice 2026; LE PRESIDENT DE LA METROPOLE NICE COTE D’AZUR LES MAIRES DES COMMUNES DE VENCE, SAINT JEANNET, SAINT LAURENT DU VAR, LA GAUDE, GATTIERES, CARROS, LE BROC. Vu l’article 71 de la Loi n ° 2017-257 du 28 février 2017 relative au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain qui confère la Police de la circulation et du stationnement au Président du Conseil de la métropole sur les routes intercommunales en dehors des agglomérations ; Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L2212-2, L2213-1 à L2213-5 et les articles L5211-9 et L5217-3 alinéa 2 ; Vu le Code de la route et notamment les articles L411-7, R110-2 al 2, R411-2, R411-25, R413-1 et R417-9 à R417-13 ; Vu le Code des relations entre le public et l’administration ; Vu le Code du sport notamment les article
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