N° 63 - Juin 2020 L Officiel ’ du Badminton journal officiel de la Fédération Française de Badminton Préambule La Fédération Française de Badminton publie toutes ses décisions réglementaires dans l’Officiel du Badminton (LOB), en conformité avec le Code du...
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N° 63 - Juin 2020 L Officiel ’ du Badminton journal officiel de la Fédération Française de Badminton Préambule La Fédération Française de Badminton publie toutes ses décisions réglementaires dans l’Officiel du Badminton (LOB), en conformité avec le Code du sport et les statuts fédéraux. LOB est publié en principe après toutes les réunions du conseil d’administration et assemblées générales et, au minimum, trois fois par an. Cette diffusion est effectuée par voie électronique dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur. LOB contient : - Une synthèse des décisions prises par les instances fédérales statutaires (AG, CA, bureau), - Les règlements créés ou modifiés par ces décisions, - Les décisions individuelles nationales (prises par la commission fédérale d’appel, par exemple), - Le cas échéant, d’autres éléments ayant le caractère de décisions réglementaires. Les synthèses de décisions sont susceptibles de révision dans le numéro suivant, en cas d’erreur. Les décisions
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