Commune de Teillé (44) Mis en ligne le 08/07/2022 RECAPITULATIF DELIBERATIONS 2022 Conseil du N° Délib Objet Décision Modalité du vote Convention “ACCOMPAGNEMENT DE LA MAITRISE D’OUVRAGE PUBLIQUE” avec 7-juil.-22 2022-39 approuvé unanimité le CAUE 44...
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Commune de Teillé (44) Mis en ligne le 08/07/2022 RECAPITULATIF DELIBERATIONS 2022 Conseil du N° Délib Objet Décision Modalité du vote Convention “ACCOMPAGNEMENT DE LA MAITRISE D’OUVRAGE PUBLIQUE” avec 7-juil.-22 2022-39 approuvé unanimité le CAUE 44 7-juil.-22 2022-40 Renouvellement du bail du café restaurant approuvé unanimité 7-juil.-22 2022-41 Tarif de vente Terrain rue du Belvédère. approuvé unanimité 7-juil.-22 2022-42 Vente d’un Terrain : GUIBRETIERE approuvé unanimité 7-juil.-22 2022-43 Vente d’un Terrain : JUSTIERE approuvé unanimité 7-juil.-22 2022-44 Vente d’un Terrain : SIONNIERE approuvé unanimité 7-juil.-22 2022-45 Achat d’un Terrain : VERMENOUSES approuvé unanimité 7-juil.-22 2022-46 Salle de sports et culture – Avenants marchés de travaux approuvé unanimité 7-juil.-22 2022-47 Salle de sports et culture – Extension de réseaux via le SYDELA approuvé unanimité
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