Logigramme RUISSELLEMENT Pour tout projet de construction ou de nouvelle zone d’urbanisation Il existe une étude hydraulique de ruissellement qualifiant les aléas, oui validée par la collectivité après avis de la DDTM, qui définit un aléa sur le projet ou...
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Logigramme RUISSELLEMENT Pour tout projet de construction ou de nouvelle zone d’urbanisation Il existe une étude hydraulique de ruissellement qualifiant les aléas, oui validée par la collectivité après avis de la DDTM, qui définit un aléa sur le projet ou la nouvelle zone Le secteur est d’urbanisation situé en zone non urbanisée Une étude hydraulique complémentaire validée par oui non la collectivité ou Le projet ou la zone l’aménageur, après avis de Une étude (zonage pluvial*, étude d’urbanisation se situe non la DDTM, démontre que le hydrogéomorphologique) a déterminé en zone de secteur peut être exondé l’enveloppe des zones inondables par ruissellement de pour une pluie de référence ruissellement sans qualifier les aléas ****option l’étude EXZECO*** (historique ou centennale) oui oui non Règles du M-U oui non ou M-NU du règlement type PPRI non non oui Projet non réalisable Le secteur est impacté par le Les règles ruissellement Projet à du règlement type Pas de prescription forts PP
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